Claudia Heinrich
HES SUISSE
Situation initiale
Les titres délivrés par les écoles qui ont précédé les HES, comme les ETS et les ESCEA, sont assimilés aux actuels titres HES. Les personnes titulaires d'un titre d'une école antérieure qui remplissent certaines conditions peuvent demander l'obtention à posteriori du titre HES (OPT) auprès du Secrétariat d'Etat à la formation, à la recherche et à l'innovation (SEFRI).
Domaines d'études
L'obtention à posteriori du titre HES est possible dans les domaines d'études suivants :
Conditions préalables
La condition principale pour pouvoir demander l'obtention à posteriori d'un titre HES est en principe d'avoir obtenu un diplôme dans une école ayant précédé les actuelles hautes écoles spécialisées.
En outre, il faut disposer d'une expérience professionnelle reconnue après les études dans le domaine professionnel concerné. Dans la plupart des domaines, il s'agit de 5 ans à 100%. Dans certains domaines, il faut au moins 2 ans et un taux d'occupation de 75%. La pratique professionnelle n'est parfois reconnue qu'après un certain nombre d'années.
Comme alternative à la pratique professionnelle, il est également possible de présenter un cours post-diplôme achevé avec succès. Le cours postgrade doit généralement être de niveau universitaire et comprendre au moins 10 ECTS ou 200 leçons. Ici aussi, il existe des domaines d'études pour lesquels le cours postgrade n'est reconnu qu'à partir d'une certaine année.
Les conditions par domaine d'études sont décrites en détail dans le guide correspondant.
Demande
Si l'on remplit les conditions dans le domaine d'études correspondant, il est possible de demander l'obtention à posteriori du titre HES. Pour ce faire, il faut remplir le formulaire de demande approprié et l'envoyer avec les documents nécessaires (copies certifiées conformes) ainsi que la quittance des frais payés. En plus de la décision, il est possible de commander un supplément au diplôme ou un certificat de diplôme. Le traitement par le SBFI dure de 4 à 6 mois. Si l'on a besoin du titre HES plus rapidement, il faut le justifier lors du dépôt de la demande.
Utilisation du titre
Le requérant est autorisé à porter le titre HES correspondant. Par exemple « Ingénieur HES », « Architecte HES » ou « Diététicien HES ». Les titres protégés peuvent être précédés de la mention « diplômé(e) ». L'obtention du titre HES entraîne l'extinction de l'autorisation de porter le titre précédent.
Bachelor / Master
Depuis le 1er janvier 2009 (remise des premiers diplômes de bachelor), les titulaires de titres HES délivrés selon l'ancien droit peuvent également porter le titre de Bachelor of Arts (BA) ou de Bachelor of Science (BSc). Aucune conversion de titre (obtention ultérieure du titre de bachelor) n'est effectuée. La structure du titre est structurée de manière uniforme et se compose du titre (Bachelor of Science ou Bachelor of Arts) ainsi que de la haute école spécialisée qui a délivré le titre. Le titre protégé peut être complété par l'indication de l'orientation disciplinaire (filière d'études) ainsi que de la spécialisation (domaine d'approfondissement). Des abréviations sont possibles.
Exemples :
Une conversion en titre de master n'est pas possible.
Informations SEFRI sur la conversion de titre de bachelorFormations postgrades
Toute personne ayant obtenu un diplôme postgrade reconnu par la Confédération selon l'ancien droit est autorisée à porter le titre de « Diplôme postgrade [nom de la HES] dans l'orientation [désignation de l'orientation] ». Une conversion vers les nouveaux titres de master de formation continue (MAS ou EMBA) ne peut pas être effectuée. Les diplômes postgrades délivrés jusqu'à présent selon l'ancien droit restent protégés.
La situation de la main-d'œuvre qualifiée dans le secteur des soins s'est aggravée ces dernières années. C'est pourquoi la Confédération a examiné en 2024 la réglementation existante concernant l'obtention à posteriori du titre HES (OPT) dans le domaine des soins. La révision partielle proposée qui en résulte doit faciliter l'accès à l'OPT dans le domaine des soins. HES SUISSE a pris position dans le cadre de la consultation correspondante et y a soutenu la révision partielle. La révision de l'ordonnance sur l'obtention à posteriori du titre d'une haute école spécialisée est entrée en vigueur le 1er février 2025. L'OPT dans le domaine des soins a ainsi été ouvert à de nombreuses personnes supplémentaires.
Plus d'infos sur la révision de l'OPT des soins
